Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLATIER D'ANNECY
AGNELLET Patrick

Numéro de dépôt :
3484362
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
CHOCOLATIER D\'ANNECY de AGNELLET Patrick

Présentation de la marque CHOCOLATIER D'ANNECY

Déposée le 22 février 2007 par AGNELLET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLATIER D'ANNECY »

Le déposant est AGNELLET Patrick domicilié(e) 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGNELLET Patrick PARFUM CACAO domicilié(e) 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLATIER D'ANNECY est expirée depuis le 22 février 2017.

AGNELLET Patrick a également déposé les autres marques suivantes : GOURMAND'ART , LES ALBIGNY'S , Chocolats d'Annecy , LA PUCE DU CANARD , PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX , REFLETS DU LAC


AGNELLET Patrick - 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


AGNELLET Patrick PARFUM CACAO - 17 RUE CENTRALE,74940 ANNECY LE VIEUX - 74940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.